57017_PLU_20200612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMANVILLERS"



Informations

Nom du document DU_57017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMANVILLERS
Maillage 57017 AMANVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 16:51
Publié le 09/09/2025 à 17:24
Mis à jour le 09/09/2025 à 17:24
Statut Publié
Version 24
Nom de l'archive 57017_PLU_20200612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0888201925256c5023549f78b69c9978
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMANVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57017
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2017/12/08. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0115451,49.1431675,6.0746306,49.1796833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57017_jugement_20200612.pdf Jugement
57017_procedure_20200612.pdf Procédure
57017_rapport_20200612.pdf Rapport
57017_padd_20200612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57017_reglement_20200612.pdf Règlement écrit
57017_reglement_graphique_1_20200612.pdf Règlement graphique 1
57017_reglement_graphique_2_20200612.pdf Règlement graphique 2
57017_info_lin_19_01_1_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57017_info_lin_19_01_2_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57017_info_lin_99_00_1_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57017_info_lin_99_00_2_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57017_info_lin_99_00_3_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57017_info_pct_99_00_1_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57017_info_pct_99_00_2_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57017_info_pct_99_00_3_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57017_info_surf_04_00_20200612.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57017_info_surf_13_00_1_20200612.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (1)
57017_info_surf_13_00_2_20200612.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (2)
57017_info_surf_13_00_3_20200612.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (3)
57017_info_surf_13_00_4_20200612.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (4)
57017_info_surf_13_00_5_20200612.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (5)
57017_info_surf_13_00_6_20200612.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (6)
57017_info_surf_14_00_20200612.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57017_info_surf_19_01_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57017_info_surf_99_00_10_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
57017_info_surf_99_00_11_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
57017_info_surf_99_00_12_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
57017_info_surf_99_00_13_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (13)
57017_info_surf_99_00_1_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57017_info_surf_99_00_2_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57017_info_surf_99_00_3_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57017_info_surf_99_00_4_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57017_info_surf_99_00_5_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
57017_info_surf_99_00_6_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
57017_info_surf_99_00_7_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
57017_info_surf_99_00_8_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
57017_info_surf_99_00_9_20200612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
57017_liste_annexes_20200612.pdf Liste annexes
57017_liste_sup_20200612.pdf Liste sup
57017_plan_sup_20200612.pdf Plan sup
57017_orientations_amenagement_20200612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.