44154_PLU_20240614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS"


Informations

Nom du document DU_44154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS
Maillage 44154 SAINT-BREVIN-LES-PINS
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2024 à 16:32
Publié le 21/06/2024 à 09:57
Mis à jour le 21/06/2024 à 09:57
Statut
Version 48
Nom de l'archive 44154_PLU_20240614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0900f6eae2c269400b0c4f148bbeb9ce
Producteur Communauté de communes du Sud Estuaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44154
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.4860273,47.1948511,-2.1250864,47.2934966]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44154_procedure_20240614.pdf Procédure
44154_rapport_1_20240614.pdf Partie 1
44154_padd_20240614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44154_prescription_surf_31_05_20240614.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44154_reglement_20240614.pdf Règlement écrit
44154_reglement_graphique_0_20240614.pdf Tableau d’assemblage
44154_reglement_graphique_1_20240614.pdf Règlement graphique 1
44154_reglement_graphique_2_20240614.pdf Règlement graphique 2
44154_info_lin_14_00_20240614.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44154_info_surf_12_00_20240614.pdf Périmètre de sursis à statuer
44154_info_surf_19_01_10_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
44154_info_surf_19_01_11_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
44154_info_surf_19_01_12_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
44154_info_surf_19_01_13_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)
44154_info_surf_19_01_14_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (14)
44154_info_surf_19_01_15_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (15)
44154_info_surf_19_01_16_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (16)
44154_info_surf_19_01_17_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (17)
44154_info_surf_19_01_18_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (18)
44154_info_surf_19_01_19_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (19)
44154_info_surf_19_01_1_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
44154_info_surf_19_01_2_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
44154_info_surf_19_01_3_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
44154_info_surf_19_01_4_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
44154_info_surf_19_01_5_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
44154_info_surf_19_01_6_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
44154_info_surf_19_01_7_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
44154_info_surf_19_01_8_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
44154_info_surf_19_01_9_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
44154_info_surf_38_00_20240614.pdf Secteurs d'information sur les sols
44154_info_txt_03_00_20240614.pdf Info txt 03 00
44154_info_txt_19_01_1_20240614.pdf Info txt 19 01 1
44154_info_txt_19_01_2_20240614.pdf Info txt 19 01 2
44154_info_txt_99_00_1_20240614.pdf Info txt 99 00 1
44154_info_txt_99_00_2_20240614.pdf Info txt 99 00 2
44154_liste_SUP_20240614.pdf Liste SUP
44154_plan_SUP_1_20240614.pdf Plan SUP 1
44154_plan_SUP_2_20240614.pdf Plan SUP 2
44154_plan_SUP_3_20240614.pdf Plan SUP 3
44154_orientations_amenagement_20240614.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44154 SAINT-BREVIN-LES-PINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.