14149_PLU_20181218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CESNY-AUX-VIGNES"


Informations

Nom du document DU_14149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CESNY-AUX-VIGNES
Maillage 14149 CESNY-AUX-VIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2020 à 14:32
Publié le 07/12/2020 à 16:44
Mis à jour le 07/12/2020 à 16:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14149_PLU_20181218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0940b9b655a0c3cfa411cc34a3b04fe1
Producteur CDC VAL ES DUNES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CESNY-AUX-VIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2020.
Emprise [-0.1357832,49.0695653,-0.1055417,49.1013564]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14149_procedure_20181218.pdf Procédure
14149_rapport_1_20181218.pdf Partie 1
14149_padd_20181218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14149_reglement_20181218.pdf Règlement écrit
14149_reglement_graphique_1_20181218.pdf Règlement graphique 1
14149_reglement_graphique_2_20181218.pdf Règlement graphique 2
14149_annexes_sanitaires_20181218.pdf Annexes sanitaires
14149_info_lin_19_01_1_20181218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
14149_info_lin_19_01_2_20181218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
14149_liste_annexes_20181218.pdf Liste annexes
14149_liste_sup_20181218.pdf Liste sup
14149_plan_sup_20181218.pdf Plan sup
14149_orientations_amenagement_1_20181218.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC VAL ES DUNES
Téléphone : Aucun
Courriel : cdc@valesdunes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cdc@valesdunes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.