37049_PLU_20250424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBOURG-SUR-INDRE"


Informations

Nom du document DU_37049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBOURG-SUR-INDRE
Maillage 37049 CHAMBOURG-SUR-INDRE
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 15:42
Publié le 06/05/2025 à 15:54
Mis à jour le 06/05/2025 à 15:54
Statut
Version 3
Nom de l'archive 37049_PLU_20250424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a3bae6e6fe8302ced9cb2df2af6887b
Producteur Mairie de CHAMBOURG-SUR-INDRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBOURG-SUR-INDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire (2016).
Emprise [0.9134771,47.1472074,1.0173758,47.1998251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37049_procedure_20250424.pdf Procédure
37049_rapport_20230111.pdf Rapport
37049_padd_20230111.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37049_prescription_surf_05_20230111.pdf Emplacement réservé
37049_reglement_20230111.pdf Règlement écrit
37049_reglement_graphique_20230111.pdf Règlement graphique
37049_info_surf_04_20230111.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37049_info_surf_14_20250424.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37049_info_surf_19_aep_20250424.pdf Info surf 19 aep
37049_orientations_amenagement_20230111.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHAMBOURG-SUR-INDRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chambourgsurindre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chambourgsurindre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.