56138_CC_20110311

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTERREIN"



Informations

Nom du document DU_56138
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTERREIN
Maillage 56138 MONTERREIN
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2020 à 13:57
Publié le 04/09/2020 à 16:45
Mis à jour le 04/09/2020 à 16:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56138_CC_20110311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a5a225145342ec2e3d98730d2f5d522
Producteur mairie de Monterrein

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTERREIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/09/2020.
Emprise [-2.3818427,47.8660849,-2.33105,47.896592]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56138_DELIBERATIONS_APPROBATION_20110311.pdf DELIBERATIONS APPROBATION
56138_rapport_20110311.pdf Rapport
56138_derogation_perimetre_sanitaire_20110311.pdf Derogation perimetre sanitaire
56138_diagnostic_agricole_20110311.pdf Diagnostic agricole
56138_inventaire_cartographique_zone_humide_20110311.pdf Inventaire cartographique zone humide
56138_liste_archeologique_20110311.pdf Liste archeologique
56138_liste_sup_20110311.pdf Liste sup
56138_plan_assainissement_20110311.pdf Plan assainissement
56138_zone_humide_20110311.pdf Zone humide

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Monterrein
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieannexe@ploermel.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieannexe@ploermel.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.