86274_PLU_20260929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-MOUTIERS"


Informations

Nom du document DU_86274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-MOUTIERS
Maillage 86274 LES TROIS-MOUTIERS
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2026 à 09:48
Publié le 30/10/2026 à 10:18
Mis à jour le 30/10/2026 à 11:07
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 86274_PLU_20260929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0baaa458a913c182e6a5f2abbc158d4e
Producteur Commune LES TROIS-MOUTIERS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-MOUTIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86274
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé conformément au standard CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.0378707,47.0219606,0.0644142,47.1022712]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86274_procedure_20260929.pdf Procédure
86274_20260929_rapport_E_20130409.pdf Rapport
86274_20260929_rapport_MS2_20260929.pdf Rapport
86274_20260929_rapport_R1_20190607.pdf Rapport R1
86274_padd_20260929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86274_prescription_surf_05_00_20260929.pdf Emplacement réservé
86274_reglement_20260929.pdf Règlement écrit
86274_reglement_graphique_20260929.pdf Règlement graphique
86274_reglement_graphique_1_20260929.pdf Règlement graphique 1
86274_reglement_graphique_2_20260929.pdf Règlement graphique 2
86274_reglement_graphique_3_20260929.pdf Règlement graphique 3
86274_reglement_graphique_4_20260929.pdf Règlement graphique 4
86274_reglement_graphique_5_20260929.pdf Règlement graphique 5
86264-craup_20260929.pdf
86274_AEP_20260929.pdf AEP
86274_PSI-transports_20260929.pdf PSI-transports
86274_informations_supplementaires_20260929.pdf Informations supplementaires
86274_les-annexes-sanitaires_20260929.pdf Les-annexes-sanitaires
86274_liste_sup_20260929.pdf Liste sup
86274_plan_annexe_reseau-gaz_20260929.pdf Plan annexe reseau-gaz
86274_plan_sup_20260929.pdf Plan sup
86274_schema-assainissement_20260929.pdf Schema-assainissement
86274_secteur_plan-masse_20260929.pdf Secteur plan-masse
86274_secteurs-information-PLOMB_20260929.pdf Secteurs-information-PLOMB
86274_secteurs-information-sol_20260929.pdf Secteurs-information-sol
86274_oap_20260929.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune LES TROIS-MOUTIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-3moutiers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune LES TROIS-MOUTIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-3moutiers@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86274 LES TROIS-MOUTIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LES TROIS-MOUTIERS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 29 septembre 2026.

      86274_PLU_MS2_20260929  
86274_20251124_arrêté prescrivant la modification simplifiée2_20260929.pdf
86274_20251202_delib_objectifs_et_modalites2_20260929.pdf
86274_20260929_delib_approbation_MS2_20260929.pdf