16345_PLU_20240806

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-CHARENTE"


Informations

Nom du document DU_16345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-CHARENTE
Maillage 16345 SAINT-QUENTIN-SUR-CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2025 à 15:36
Publié le 02/05/2025 à 16:17
Mis à jour le 02/05/2025 à 16:17
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 16345_PLU_20240806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c26217dd13ea879f02371715b2b11ca
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-CHARENTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16345
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.641637,45.8157814,0.7095648,45.8616552]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16345_procedure_20240806.pdf Procédure
16345_rapport_20130612.pdf Rapport
16345_padd_20130612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16345_reglement_20130612.pdf Règlement écrit
16345_reglement_graphique_20130612.pdf Règlement graphique
16345_liste_annexes_20240806.pdf Liste annexes
16345_liste_sup_20240806.pdf Liste sup
16345_note_technique_sanitaire_20130612.pdf Note technique sanitaire
16345_plan_aep_20130612.pdf Plan aep
16345_plan_sup_20240806.pdf Plan sup
16345_zonage_assainissement_20130612.pdf Zonage assainissement
16345_orientations_amenagement_20130612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.