40326_PLU_20211206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIELLE-SAINT-GIRONS"


Informations

Nom du document DU_40326
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIELLE-SAINT-GIRONS
Maillage 40326 VIELLE-SAINT-GIRONS
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2021 à 15:00
Publié le 08/12/2021 à 15:19
Mis à jour le 08/12/2021 à 15:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 40326_PLU_20211206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0dfaaa6ca5ad2c8bff59644fc3782a9f
Producteur Communauté de Communes Côte Landes Nature

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIELLE-SAINT-GIRONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40326
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2021.
Emprise [-1.3833355,43.8844702,-1.2597192,44.001025]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40326_procedure_20211206.pdf Procédure
40326_rapport_20211206.pdf Rapport
40326_padd_20211206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40326_reglement_20211206.pdf Règlement écrit
40326_reglement_graphique_1_20211206.pdf Règlement graphique 1
40326_reglement_graphique_2_20211206.pdf Règlement graphique 2
40326_reglement_graphique_3_20211206.pdf Règlement graphique 3
40326_reglement_graphique_4_20211206.pdf Règlement graphique 4
40326_info_lin_20211206.pdf Info lin
40326_orientations_amenagement_20211206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Côte Landes Nature
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-cln.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-cln.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.