200027027_SCOT_20210928

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) D'ARC SUD BRETAGNE"


Informations

Nom du document scot_200027027
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) D'ARC SUD BRETAGNE
Maillage scot_200027027 SCOT D'ARC SUD BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2021 à 09:23
Publié le 22/10/2021 à 14:01
Mis à jour le 22/10/2021 à 14:01
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200027027_SCOT_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e2fdb7a055fbeb7ce58a798e9e6cba6
Producteur Communauté de communes Arc Sud Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT D'ARC SUD BRETAGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200027027
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/10/2021.
Emprise [-2.6338954,47.489178,-2.1235034,47.638834]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200027027_procedure_20210928.pdf Procédure
200027027_doo_20210928.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200027027_padd_20210928.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200027027_rapport_20210928.pdf Rapport
200027027_rapport_2_20210928.pdf Partie 2
200027027_rapport_3_20210928.pdf Partie 3
200027027_rapport_4_20210928.pdf Partie 4
200027027_rapport_5_20210928.pdf Partie 5
200027027_rapport_6_20210928.pdf Partie 6
200027027_rapport_7_20210928.pdf Partie 7
200027027_annexe_cartographique_20210928.pdf Annexe cartographique
200027027_annexe_lexique_20210928.pdf Annexe lexique
200027027_annexe_rapport_20210928.pdf Annexe rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Arc Sud Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.