244900775_PLUi_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) POUANCE - COMBREE"

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Informations

Nom du document DU_244900775
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) POUANCE - COMBREE
Maillage 244900775 PLUI POUANCE - COMBREE
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 12:43
Publié le 11/12/2024 à 16:50
Mis à jour le 11/12/2024 à 16:50
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 244900775_PLUi_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ed7218482242550d73145001f7ff1c0
Producteur Communauté de communes de Pouancé-Combrée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI POUANCE - COMBREE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 244900775
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2016
Emprise [-1.2557697,47.6361694,-0.9314186,47.8097367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
244900775_procedure_20241210.pdf Procédure
244900775_rapport_20241210.pdf Rapport
244900775_padd_20241210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
244900775_prescription_pct_16_20241210.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
244900775_prescription_surf_02_1_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
244900775_prescription_surf_02_2_20241210.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
244900775_prescription_surf_02_3_20241210.pdf Prescription surf 02 3
244900775_prescription_surf_02_4_20241210.pdf Prescription surf 02 4
244900775_prescription_surf_02_5_20241210.pdf Prescription surf 02 5
244900775_prescription_surf_02_6_20241210.pdf Prescription surf 02 6
244900775_prescription_surf_02_7_20241210.pdf Prescription surf 02 7
244900775_prescription_surf_02_8_20241210.pdf Prescription surf 02 8
244900775_prescription_surf_02_9_20241210.pdf Prescription surf 02 9
244900775_prescription_surf_05_20241210.pdf Emplacement réservé
244900775_reglement_20241210.pdf Règlement écrit
244900775_reglement_graphique_20241210.pdf Règlement graphique
244900775_annexes_sanitaires_20241210.pdf Annexes sanitaires
244900775_annexes_sis_20241210.pdf Annexes sis
244900775_info_lin_99_PDIPR_20241210.pdf Info lin 99 PDIPR
244900775_info_surf_03_ENS_20241210.pdf Info surf 03 ENS
244900775_info_surf_14_20241210.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
244900775_info_surf_18_20241210.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
244900775_liste_SUP_20241210.pdf Liste SUP
244900775_liste_SUP_2_20241210.pdf Liste SUP 2
244900775_liste_SUP_3_20241210.pdf Liste SUP 3
244900775_plan_SUP_20241210.pdf Plan SUP
244900775_orientations_amenagement_1_20241210.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Pouancé-Combrée
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.PouancéCombrée@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.