200049906_SCOT_20260217

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BARROIS"


Informations

Nom du document scot_200049906
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BARROIS
Maillage scot_200049906 SCOT DU PAYS BARROIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2026 à 16:49
Publié le 27/03/2026 à 17:21
Mis à jour le 27/03/2026 à 17:21
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 200049906_SCOT_20260217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0f2054327b335b411f282760a9362569
Producteur POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS BARROIS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS BARROIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200049906
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8883888,48.4089722,5.6534713,48.938562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200049906_procedure_20260217.pdf Procédure
200049906_daac_20260217.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200049906_doo_20260217.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200049906_pas_20260217.pdf Projet d'aménagement stratégique
200049906_atlas_cartographique_20260217.pdf Atlas cartographique
200049906_bilan_concertation_20260217.pdf Bilan concertation
200049906_consommation_espace_20260217.pdf Analyse de la consommation d'espace
200049906_diagnostic_20260217.pdf Diagnostic
200049906_evaluation_environnementale_20260217.pdf Evaluation environnementale
200049906_justification_choix_20260217.pdf Justification des choix
200049906_programme_d_action_20260217.pdf Programme d action

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS BARROIS
Téléphone : Aucun
Courriel : pays.barrois@paysbarrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS BARROIS
Téléphone : Aucun
Courriel : pays.barrois@paysbarrois.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.