43080_PLU_20241204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAPONNE-SUR-ARZON"


Informations

Nom du document DU_43080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAPONNE-SUR-ARZON
Maillage 43080 CRAPONNE-SUR-ARZON
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 15:24
Publié le 30/12/2024 à 09:54
Mis à jour le 30/12/2024 à 09:54
Statut
Version 5
Nom de l'archive 43080_PLU_20241204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0fb68e31c88f74a05c0c7e7b62101929
Producteur Commune de Craponne sur Arzon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAPONNE-SUR-ARZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43080
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8114598,45.2953424,3.903484,45.3784057]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43080_procedure_20241204.pdf Procédure
43080_rapport_1_20241204.pdf Partie 1
43080_rapport_2_20241204.pdf Partie 2
43080_padd_20241204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43080_prescription_surf_20241204.pdf Prescription surf
43080_reglement_20241204.pdf Règlement écrit
43080_reglement_graphique_20241204.pdf Règlement graphique
43080_info_lin_19_01_1_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43080_info_lin_19_01_2_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43080_info_surf_04_00_20241204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43080_info_surf_08_00_20241204.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
43080_info_surf_17_00_20241204.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
43080_info_surf_19_01_1_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43080_info_surf_19_01_2_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43080_info_surf_32_00_20241204.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43080_info_surf_99_00_1_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
43080_info_surf_99_00_2_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
43080_liste_annexes_20241204.pdf Liste annexes
43080_liste_sup_20241204.pdf Liste sup
43080_plan_sup_20241204.pdf Plan sup
43080_orientations_amenagement_20241204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Craponne sur Arzon
Téléphone : Aucun
Courriel : craponnesurarzon@craponnesurarzon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : craponnesurarzon@craponnesurarzon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.