62782_PLU_20110520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAUDEMONT"



Informations

Nom du document DU_62782
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAUDEMONT
Maillage 62782 SAUDEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2022 à 15:58
Publié le 20/01/2022 à 16:26
Mis à jour le 20/01/2022 à 16:26
Statut
Version 3
Nom de l'archive 62782_PLU_20110520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ffe8151811a44e3145abc718cc37f4f
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUDEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62782
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/01/2022.
Emprise [3.0099167,50.224071,3.0513429,50.2512375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62782_procedure_20110520.pdf Procédure
62782_rapport_20110520.pdf Rapport
62782_padd_20110520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62782_prescription_surf_05_00_20110520.pdf Emplacement réservé
62782_reglement_20110520.pdf Règlement écrit
62782_reglement_graphique_20110520.pdf Règlement graphique
62782_PPRT_logistinord_20110520.pdf PPRT logistinord
62782_SUP_liste_20110520.pdf SUP liste
62782_SUP_plan_20110520.pdf SUP plan
62782_annexe_plan_20110520.pdf Annexe plan
62782_annexes_20110520.pdf Annexes
62782_assainissement_plan_20110520.pdf Assainissement plan
62782_eau_potable_plan_20110520.pdf Eau potable plan
62782_notice_sanitaire_20110520.pdf Notice sanitaire
62782_prise_en_compte_ICPE_20110520.pdf Prise en compte ICPE
62782_orientations_amenagement_20110520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.