42195_PLU_20110906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIL-SOUS-COUZAN"


Informations

Nom du document DU_42195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIL-SOUS-COUZAN
Maillage 42195 SAIL-SOUS-COUZAN
Source Inconnue
Téléversé le 20/02/2024 à 07:58
Publié le 20/02/2024 à 08:40
Mis à jour le 20/02/2024 à 08:40
Statut
Version 6
Nom de l'archive 42195_PLU_20110906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-107e94a181d703b0f402a636eabb4f5e
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAIL-SOUS-COUZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [3.93984,45.7175844,3.980103,45.7559452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42195_rapport_20110906.pdf Rapport
42195_padd_20110906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42195_reglement_20110906.pdf Règlement écrit
42195_info_lin_19_1_20110906.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42195_info_lin_19_2_20110906.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42195_info_lin_99_20110906.pdf Autre
42195_info_pct_16_20110906.pdf Site archéologique
42195_info_pct_19_20110906.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42195_info_surf_18_20110906.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
42195_info_surf_19_20110906.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42195_info_surf_99_20110906.pdf Autre
42195_liste_sup_20110906.pdf Liste sup
42195_prescription_surf_02_20110906.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
42195_reglement_graphique_1_20110906.pdf Règlement graphique 1
42195_reglement_graphique_2_20110906.pdf Règlement graphique 2
42195_reglement_graphique_3_20110906.pdf Règlement graphique 3
42195_sup_graphique_20110906.pdf Sup graphique
42195_orientations_amenagement_20110906.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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