14066_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNIERES-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_14066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNIERES-SUR-MER
Maillage 14066 BERNIERES-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2025 à 17:06
Publié le 01/09/2025 à 17:29
Mis à jour le 01/09/2025 à 17:29
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 14066_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-10fd2032907c2c65f2b06a1bbef99f09
Producteur Communauté de Communes Coeur de Nacre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNIERES-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14066
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4371579,49.2964461,-0.3975342,49.3379134]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14066_procedure_20250624.pdf Procédure
14066_rapport_1_20230330.pdf Partie 1
14066_rapport_2_20250624.pdf Partie 2
14066_padd_20230330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14066_prescription_surf_05_00_20230330.pdf Emplacement réservé
14066_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
14066_reglement_graphique_1_20250624.pdf Règlement graphique 1
14066_reglement_graphique_2_20250624.pdf Règlement graphique 2
14066_info_surf_21_00_20230330.pdf Projet de plan de prévention des risques
14066_info_surf_99_00_risques_20230330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risques)
14066_info_surf_99_00_risques_20250624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risques)
14066_orientations_amenagement_20250624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Coeur de Nacre
Téléphone : Aucun
Courriel : npages@coeurdenacre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : npages@coeurdenacre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.