81024_CC_20241107

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEAUVAIS-SUR-TESCOU"


Informations

Nom du document DU_81024
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEAUVAIS-SUR-TESCOU
Maillage 81024 BEAUVAIS-SUR-TESCOU
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2024 à 16:53
Publié le 10/12/2024 à 08:59
Mis à jour le 10/12/2024 à 08:59
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 81024_CC_20241107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-114115dcd13ea2a049348c8b6dca4243
Producteur Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUVAIS-SUR-TESCOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81024
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5465285,43.871465,1.617306,43.9187841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81024_procedure_20241107.pdf Procédure
81024_rapport_20241107.pdf Rapport
81024_info_lin_99_20241107.pdf Autre
81024_info_surf_04_20241107.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81024_info_surf_19_20241107.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
81024_info_surf_99_20241107.pdf Autre
81024_sectorisation_graphique_20241107.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.