25004_PLU_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABBEVILLERS"



Informations

Nom du document DU_25004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABBEVILLERS
Maillage 25004 ABBEVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 11:21
Publié le 04/04/2025 à 10:20
Mis à jour le 04/04/2025 à 10:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25004_PLU_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-128b042defa0bd8468919baeb2480185
Producteur Mairie d'Abbévillers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABBEVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25004
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8976864,47.4051036,6.9415938,47.4472653]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25004_procedure_20241128.pdf Procédure
25004_rapport_20241128.pdf Rapport
25004_padd_20241128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25004_reglement_20241128.pdf Règlement écrit
25004_reglement_graphique_0_20241128.pdf Tableau d’assemblage
25004_reglement_graphique_1_20241128.pdf Règlement graphique 1
25004_reglement_graphique_2_20241128.pdf Règlement graphique 2
25004_reglement_graphique_3_20241128.pdf Règlement graphique 3
25004_reglement_graphique_4_20241128.pdf Règlement graphique 4
25004_info_surf_19_01_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25004_info_surf_19_02_20241128.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25004_info_surf_37_00_20241128.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25004_info_surf_99_00_1_20241128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25004_info_surf_99_00_2_20241128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25004_info_surf_99_00_3_20241128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25004_liste_annexes_20241128.pdf Liste annexes
25004_liste_emplacements_reserves_20241128.pdf Liste emplacements reserves
25004_liste_sup_20241128.pdf Liste sup
25004_plan_sup_20241128.pdf Plan sup
25004_orientations_amenagement_20241128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Abbévillers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.abbevillers25@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.abbevillers25@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25004 ABBEVILLERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.