30295_PLU_20201029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE"


Informations

Nom du document DU_30295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE
Maillage 30295 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2024 à 22:31
Publié le 02/05/2024 à 19:19
Mis à jour le 02/05/2024 à 19:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30295_PLU_20201029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12ca4d64e51300bef0a207993bfd1d01
Producteur Regis TORREGROSA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30295
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4057574,44.0294747,4.4758625,44.0871167]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30295_procedure_20201029.pdf Procédure
30295_rapport_1_20201029.pdf Partie 1
30295_rapport_2_20201029.pdf Partie 2
30295_rapport_3_20201029.pdf Partie 3
30295_rapport_4_20201029.pdf Partie 4
30295_padd_20201029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30295_prescription_pct_07_01_20201029.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
30295_prescription_surf_05_20201029.pdf Emplacement réservé
30295_prescription_surf_07_01_20201029.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
30295_reglement_20201029.pdf Règlement écrit
30295_reglement_graphique_20201029.pdf Règlement graphique
30295_info_surf_04_00_20201029.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30295_liste_annexes_20201029.pdf Liste annexes
30295_liste_sup_20201029.pdf Liste sup
30295_plan_sup_20201029.pdf Plan sup
30295_orientations_amenagement_20201029.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.