21603_PLU_20200907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SEMUR-EN-AUXOIS"



Informations

Nom du document DU_21603
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SEMUR-EN-AUXOIS
Maillage 21603 SEMUR-EN-AUXOIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/08/2021 à 13:58
Publié le 16/08/2021 à 17:22
Mis à jour le 16/08/2021 à 17:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21603_PLU_20200907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13e2f5e3705447b0f7de7cb67a356b22
Producteur Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEMUR-EN-AUXOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/08/2021.
Emprise [4.3086032,47.453643,4.3706555,47.534202]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21603_procedure_20200907.pdf Procédure
21603_rapport_20200907.pdf Rapport
21603_padd_20200907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21603_prescription_surf_02_1_20200907.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21603_prescription_surf_02_2_20200907.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21603_prescription_surf_02_3_20200907.pdf Prescription surf 02 3
21603_reglement_20200907.pdf Règlement écrit
21603_reglement_graphique_2500_20200907.pdf Règlement graphique 2500
21603_reglement_graphique_8000_20200907.pdf Règlement graphique 8000
21603_info_lin_19_aep_1_20200907.pdf Info lin 19 aep 1
21603_info_lin_19_aep_2_20200907.pdf Info lin 19 aep 2
21603_info_lin_19_eu_20200907.pdf Info lin 19 eu
21603_info_surf_01_20200907.pdf Secteur sauvegardé
21603_info_surf_04_20200907.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21603_info_surf_05_20200907.pdf Zone d'aménagement différé
21603_info_surf_14_20200907.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21603_info_surf_17_20200907.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21603_info_surf_99_1_20200907.pdf autre relevant de la loi littoral
21603_info_surf_99_2_20200907.pdf autre relevant de la loi montagne
21603_liste_sup_20200907.pdf Liste sup
21603_plan_sup_20200907.pdf Plan sup
21603_orientations_amenagement_20200907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

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