49305_PLU_20210928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DU-BOIS"


Informations

Nom du document DU_49305
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DU-BOIS
Maillage 49305 SAINT-MARTIN-DU-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2021 à 16:54
Publié le 02/12/2021 à 11:36
Mis à jour le 02/12/2021 à 11:36
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 49305_PLU_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14977c38cebcdc0a20b517808995a291
Producteur ANJOU BLEU COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DU-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2021.
Emprise [-0.7680525,47.6607731,-0.6975879,47.725954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49305_procedure_20210928.pdf Procédure
49305_rapport_1_20210928.pdf Partie 1
49305_rapport_2_20210928.pdf Partie 2
49305_padd_20210928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49305_prescription_surf_05_00_20210928.pdf Emplacement réservé
49305_reglement_20210928.pdf Règlement écrit
49305_reglement_graphique_1_20210928.pdf Règlement graphique 1
49305_reglement_graphique_2_20210928.pdf Règlement graphique 2
49305_info_surf_14_00_20210928.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49305_info_surf_19_01_20210928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49305_info_surf_99_00_1_20210928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
49305_info_surf_99_00_20210928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49305_liste_sup_20210928.pdf Liste sup
49305_plan_sup_20210928.pdf Plan sup
49305_orientations_amenagement_1_20210928.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ANJOU BLEU COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49305 SAINT-MARTIN-DU-BOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.