64102_PSMV_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) BAYONNE"


Informations

Nom du document PSMV_64102
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) BAYONNE
Maillage 64102 BAYONNE
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 15:26
Publié le 23/02/2026 à 17:48
Mis à jour le 23/02/2026 à 17:48
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 64102_PSMV_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-16aa65fd4e29d95fcb18960f7815058f
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de BAYONNE. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64102
  • -
  • PSMV
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-1.4824481,43.4856657,-1.4675064,43.4949617]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64102_procedure_20260210.pdf Procédure
64102_rapport_00_20070424.pdf Partie 00
64102_rapport_02_20160620.pdf Partie 02
64102_rapport_03_20260210.pdf Partie 03
64102_rapport_20260210.pdf Rapport
64102_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
64102_reglement_graphique_20160620.pdf Règlement graphique
64102_liste_annexes_20260210.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.capb@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.capb@communaute-paysbasque.fr