43251_PLU_20200504

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALS-PRES-LE-PUY"


Informations

Nom du document DU_43251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALS-PRES-LE-PUY
Maillage 43251 VALS-PRES-LE-PUY
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2020 à 10:17
Publié le 15/06/2020 à 14:48
Mis à jour le 15/06/2020 à 14:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 43251_PLU_20200504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-17cf3815d715e050dd8a1d61d5a45533
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALS-PRES-LE-PUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2020.
Emprise [3.842712,45.0068239,3.8849505,45.038953]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43251_procedure_20200504.pdf Procédure
43251_rapport_20200504.pdf Rapport
43251_padd_20200504.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43251_prescription_surf_05_00_20200504.pdf Emplacement réservé
43251_reglement_20200504.pdf Règlement écrit
43251_reglement_graphique_1_20200504.pdf Règlement graphique 1
43251_reglement_graphique_2_20200504.pdf Règlement graphique 2
43251_info_lin_19_01_1_20200504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43251_info_lin_19_01_2_20200504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43251_info_surf_04_00_20200504.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43251_info_surf_05_00_20200504.pdf Zone d'aménagement différé
43251_info_surf_14_00_20200504.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43251_info_surf_17_00_20200504.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
43251_info_surf_19_01_1_20200504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43251_info_surf_19_01_2_20200504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43251_info_surf_30_00_20200504.pdf Périmètre projet urbain partenarial
43251_info_surf_32_00_20200504.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43251_info_surf_99_00_20200504.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
43251_liste_annexes_20200504.pdf Liste annexes
43251_liste_sup_20200504.pdf Liste sup
43251_plan_sup_20200504.pdf Plan sup
43251_orientations_amenagement_20200504.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valspreslepuy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valspreslepuy.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43251 VALS-PRES-LE-PUY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.