61339_PLU_20260205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUTANGES-LE-LAC"


Informations

Nom du document DU_61339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUTANGES-LE-LAC
Maillage 61339 PUTANGES-LE-LAC
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 13:59
Publié le 12/03/2026 à 14:17
Mis à jour le 12/03/2026 à 14:17
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 61339_PLU_20260205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-184e85972ffcba4f4618f14ebb038dba
Producteur Communauté de communes du Val d’Orne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUTANGES-LE-LAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61339
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2836205,48.7455988,-0.2207191,48.7848298]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/02/2026
Date de publication : 10/03/2026
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
61339_rapport_20260205.pdf Rapport
61339_padd_20260205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61339_reglement_20260205.pdf Règlement écrit
61339_annexe_20260205.pdf Annexe
61339_info_surf_04_1_20260205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
61339_prescription_surf_05_1_20260205.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
61339_orientations_amenagement_1_20260205.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Val d’Orne
Téléphone : Aucun
Courriel : cdc@cdcvaldorne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Val d’Orne
Téléphone : Aucun
Courriel : cdc@cdcvaldorne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 61339 PUTANGES-LE-LAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PUTANGES-LE-LAC a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 5 février 2026.

      61339_PLU_MEC1_20260205  
61339_20260205_delib_declaration_projet1_20260205.pdf