34046_PLU_20240909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMBON-ET-SALVERGUES"


Informations

Nom du document DU_34046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMBON-ET-SALVERGUES
Maillage 34046 CAMBON-ET-SALVERGUES
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2024 à 12:40
Publié le 25/09/2024 à 13:53
Mis à jour le 25/09/2024 à 13:53
Statut
Version 3
Nom de l'archive 34046_PLU_20240909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a43a6da4d0773dd3dea66913c81d7a8
Producteur mairie de CAMBON-ET-SALVERGUES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMBON-ET-SALVERGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34046
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8241618,43.5918781,2.9510102,43.6577851]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/09/2024
Date de publication : 09/09/2024
Date de révision : 25/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34046_procedure_20240909.pdf Procédure
34046_rapport_20240909.pdf Rapport
34046_padd_20240909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34046_prescription_surf_05_01_20240909.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34046_prescription_surf_05_02_20240909.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
34046_reglement_20240909.pdf Règlement écrit
34046_reglement_graphique_20240909.pdf Règlement graphique
34046_liste_annexes_20240909.pdf Liste annexes
34046_liste_sup_20240909.pdf Liste sup
34046_plan_sup_20240909.pdf Plan sup
34046_orientations_amenagement_20240909.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de CAMBON-ET-SALVERGUES
Téléphone : 04 67 97 50 48
Courriel : cambon34@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 67 97 50 48
Courriel : cambon34@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.