68156_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISSENHEIM"



Informations

Nom du document DU_68156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISSENHEIM
Maillage 68156 ISSENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 16:09
Publié le 09/03/2026 à 17:12
Mis à jour le 09/03/2026 à 17:12
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 68156_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1a93616963db80d4dceeb5daf5568de5
Producteur Communauté de Communes de la Région de Guebwiller
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ISSENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68156
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [7.2299312,47.8895346,7.2817801,47.9191851]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68156_procedure_20260212.pdf Procédure
68156_rapport_1_20260212.pdf Partie 1
68156_rapport_2_20260212.pdf Partie 2
68156_rapport_3_20260212.pdf Partie 3
68156_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68156_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
68156_reglement_graphique_20260212.pdf Règlement graphique
68156_info_lin_19_01_aep_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68156_info_lin_19_01_ass_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68156_notice_annexes_sanitaires_20260212.pdf Notice annexes sanitaires
68156_plan_sup_20260212.pdf Plan sup
68156_oap_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Région de Guebwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-guebwiller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes de la Région de Guebwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-guebwiller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.