60685_PLU_20180720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SAINT-SEPULCRE"


Informations

Nom du document DU_60685
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SAINT-SEPULCRE
Maillage 60685 VILLERS-SAINT-SEPULCRE
Source Inconnue
Téléversé le 04/09/2019 à 08:41
Publié le 04/09/2019 à 09:04
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 60685_PLU_20180720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c0f0591357c7311a1212453327eca8b
Producteur la commune de VILLERS-SAINT-SEPULCRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SAINT-SEPULCRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [2.181324199999995,49.355927299055296,2.2385477000000034,49.3842250497393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60685_info_surf_19_01_20180720.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60685_info_surf_99_00_20180720.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60685_liste_annexes_20180720.pdf Liste annexes
60685_liste_sup_20180720.pdf Liste sup
60685_orientations_amenagement_20180720.pdf OAP
60685_padd_20180720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60685_plan_sup_20180720.pdf Plan sup
60685_prescription_surf_99_00_20180720.pdf Autre
60685_procedure_20180720.pdf Procédure
60685_rapport_20180720.pdf Rapport
60685_reglement_20180720.pdf Règlement écrit
60685_reglement_graphique_0_20180720.pdf Tableau d’assemblage
60685_reglement_graphique_1_20180720.pdf Règlement graphique 1
60685_reglement_graphique_2_20180720.pdf Règlement graphique 2
60685_reglement_graphique_3_20180720.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : la commune de VILLERS-SAINT-SEPULCRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-villersstsepulcre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-villersstsepulcre@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60685 VILLERS-SAINT-SEPULCRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.