88465_PLU_20170223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPAVENIR VOSGES"


Informations

Nom du document DU_88465
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPAVENIR VOSGES
Maillage 88465 CAPAVENIR VOSGES
Source Inconnue
Téléversé le 28/04/2020 à 18:04
Publié le 29/04/2020 à 10:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88465_PLU_20170223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c7a428d8e66d0fc5b7456f3e61f1f02
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPAVENIR VOSGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.3776716912113365,48.22595810936707,6.440804583598992,48.27373455318655]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88465_liste_annexes_20170223.pdf Liste annexes
88465_orientations_amenagement_20170223.pdf OAP
88465_padd_20170223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88465_plan_sup_20170223.pdf Plan sup
88465_rapport_20170223.pdf Rapport
88465_reglement_20170223.pdf Règlement écrit
88465_reglement_graphique_1_20170223.pdf Règlement graphique 1
88465_reglement_graphique_2_20170223.pdf Règlement graphique 2
88465_reglement_graphique_3_20170223.pdf Règlement graphique 3
88465_reglement_graphique_4_20170223.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.