Page territoire de 88465 CAPAVENIR VOSGES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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88465_PLU_20220922 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPAVENIR VOSGES | 30/06/2025 à 11:02:46 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES VOSGES CENTRALES | 08/12/2021 à 16:51:43 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 88465 CAPAVENIR VOSGES
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