246100663_PLUi_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ALENCON"


Informations

Nom du document DU_246100663
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ALENCON
Maillage 246100663 PLUI D'ALENCON
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2024 à 11:59
Publié le 10/01/2024 à 19:05
Mis à jour le 22/08/2024 à 18:05
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 246100663_PLUi_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1c7bba3b4248a9015ea9e7c706352cab
Producteur Communauté Urbaine d'Alençon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI D'ALENCON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246100663
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1732553,48.3530246,0.3554391,48.5564288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
61001 ALENCON Délibération de prescription de révision n°2 https://netdelib.cu-alencon.fr/docssignes/2024/20240215-025.pdf 15/02/2024 PLUi 246100663_PLUi_20231214
61001 ALENCON Délibération de prescription de révision allégée n°1 https://netdelib.cu-alencon.fr/docssignes/2024/20240215-026.pdf 15/02/2024 PLUi 246100663_PLUi_20231214
61001 ALENCON Délibération de prescription de révision allégée n°2 https://netdelib.cu-alencon.fr/docssignes/2024/20240215-027.pdf 15/02/2024 PLUi 246100663_PLUi_20231214

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine d'Alençon
Téléphone : 0233324000
Courriel : PlanificationetProspective@ville-alencon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté Urbaine d'Alençon
Téléphone : Aucun
Courriel : PlanificationetProspective@ville-alencon.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI D'ALENCON a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 19 décembre 2024.

      246100663_PLUi_MS1_20241219  
246100663_20241219_delib_approbation_MS1_20241219.pdf
246100663_20240702_arrete_prescription_MS - Arrête de prescription Modification Simplifiée1_20241219.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 15 février 2024.

      246100663_PLUi_RA2_00000000  
246100663_20240215_delib_prescription_RA2_00000000.pdf