Procedure 246100663_PLUi_MS1_20241219
Données sur la procédure
| Statut de la procédure | Approuvée |
| Nom | 246100663_PLUi_MS1_20241219 |
| Maillage | 246100663 PLUI D'ALENCON |
| Type de procédure | MS1 - Modification Simplifiée n°1 |
| Date d'approbation | 19 Décembre 2024 |
| Document d'urbanisme associé |
246100663_PLUi_20231214
(archivé)
Documents publiés sur le territoire |
| Caractère exécutoire |
Commune(s) concernée(s)
- 61001 ALENCON
- 61077 CERISE
- 61107 CIRAL
- 61111 COLOMBIERS
- 61117 CONDE-SUR-SARTHE
- 61141 CUISSAI
- 61143 DAMIGNY
- 61165 LA FERRIERE-BOCHARD
- 61182 GANDELAIN
- 61203 HELOUP
- 61213 LALACELLE
- 61224 LARRE
- 61228 L'OREE-D'ECOUVES
- 61234 LONRAI
- 61263 MENIL-ERREUX
- 61279 MIEUXCE
- 61321 PACE
- 61341 ECOUVES
- 61350 LA ROCHE-MABILE
- 61372 SAINT-CENERI-LE-GEREI
- 61382 SAINT-DENIS-SUR-SARTHON
- 61384 SAINT-ELLIER-LES-BOIS
- 61397 SAINT-GERMAIN-DU-CORBEIS
- 61433 SAINT-NICOLAS-DES-BOIS
- 61467 SEMALLE
- 61497 VALFRAMBERT
- 72006 ARCONNAY
- 72056 CHAMPFLEUR
- 72076 CHENAY
- 72137 VILLENEUVE-EN-PERSEIGNE
- 72308 SAINT-PATERNE - LE CHEVAIN
Procédures relatives au document 246100663_PLUi_20231214
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La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°6 le 6 février 2025.
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La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 19 décembre 2024.
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La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°5 le 19 décembre 2024.
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La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 19 décembre 2024.
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La collectivité de PLUI D'ALENCON a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 19 décembre 2024.
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La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 15 février 2024.
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La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 15 février 2024.
