246100663_PLUi_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ALENCON"


Informations

Nom du document DU_246100663
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ALENCON
Maillage 246100663 PLUI D'ALENCON
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2024 à 11:59
Publié le 10/01/2024 à 19:05
Dépublié le 22/08/2024 à 18:05
Mis à jour le 22/08/2024 à 18:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 246100663_PLUi_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c7bba3b4248a9015ea9e7c706352cab
Producteur Communauté Urbaine d'Alençon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI D'ALENCON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246100663
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1732553,48.3530246,0.3554391,48.5564288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
61001 ALENCON Délibération de prescription de révision n°2 https://netdelib.cu-alencon.fr/docssignes/2024/20240215-025.pdf 15/02/2024 PLUi 246100663_PLUi_20231214
61001 ALENCON Délibération de prescription de révision allégée n°1 https://netdelib.cu-alencon.fr/docssignes/2024/20240215-026.pdf 15/02/2024 PLUi 246100663_PLUi_20231214
61001 ALENCON Délibération de prescription de révision allégée n°2 https://netdelib.cu-alencon.fr/docssignes/2024/20240215-027.pdf 15/02/2024 PLUi 246100663_PLUi_20231214

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine d'Alençon
Téléphone : 0233324000
Courriel : PlanificationetProspective@ville-alencon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : PlanificationetProspective@ville-alencon.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°6 le 6 février 2025.

      246100663_PLUi_RA6_00000000  
246100663_20250206_delib_prescription_RA6_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 19 décembre 2024.

      246100663_PLUi_RA4_00000000  
246100663_20241219_delib_prescription_RA4_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°5 le 19 décembre 2024.

      246100663_PLUi_RA5_00000000  
246100663_20241219_delib_prescription_RA5_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 19 décembre 2024.

      246100663_PLUi_RA3_00000000  
246100663_20241219_delib_prescription_RA3_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 19 décembre 2024.

      246100663_PLUi_MS1_20241219  
246100663_20241219_delib_approbation_MS1_20241219.pdf
246100663_20240702_arrete_prescription_MS - Arrête de prescription Modification Simplifiée1_20241219.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 15 février 2024.

      246100663_PLUi_RA2_00000000  
246100663_20240215_delib_prescription_RA2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI D'ALENCON a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 15 février 2024.

      246100663_PLUi_RA1_00000000  
246100663_20240215_delib_prescription_RA1_00000000.pdf
246100663_20241017_delib_arret1_00000000.pdf