60125_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANLY"


Informations

Nom du document DU_60125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANLY
Maillage 60125 CANLY
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2024 à 17:18
Publié le 09/04/2024 à 17:45
Mis à jour le 09/04/2024 à 17:45
Statut
Version 12
Nom de l'archive 60125_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f4826b36ca8d79e108fb77434b660a5
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.66704,49.3767787,2.7240728,49.4053658]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60125_procedure_20240328.pdf Procédure
60125_rapport_20240328.pdf Rapport
60125_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60125_prescription_surf_03_00_20240328.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
60125_prescription_surf_05_00_20240328.pdf Emplacement réservé
60125_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
60125_reglement_graphique_1_20240328.pdf Règlement graphique 1
60125_reglement_graphique_2_20240328.pdf Règlement graphique 2
60125_info_lin_19_01_20240328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60125_info_lin_99_00_1_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60125_info_lin_99_00_2_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60125_info_pct_99_00_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60125_info_surf_04_00_20240328.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60125_info_surf_14_00_20240328.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60125_info_surf_16_00_20240328.pdf Site archéologique
60125_info_surf_19_01_20240328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60125_info_surf_99_00_1_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60125_info_surf_99_00_2_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60125_info_surf_99_00_3_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60125_info_surf_99_00_4_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
60125_liste_sup_20240328.pdf Liste sup
60125_plan_sup_20240328.pdf Plan sup
60125_orientations_amenagement_18_00_20240328.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.