57430_CC_20081101

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAINVILLERS"



Informations

Nom du document DU_57430
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAINVILLERS
Maillage 57430 MAINVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2024 à 13:34
Publié le 15/07/2024 à 17:36
Mis à jour le 15/07/2024 à 17:36
Statut
Version 6
Nom de l'archive 57430_CC_20081101
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20abd52ae08a27d8c3054ded854835b0
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAINVILLERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57430
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5216222,49.0045406,6.5644848,49.0377247]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57430_procedure_20081101.pdf Procédure
57430_rapport_20081101.pdf Rapport
57430_arrete_LOTISSEMENT_DE_LA_HAIE_VOLLEE_20081101.pdf Arrete LOTISSEMENT DE LA HAIE VOLLEE
57430_info_lin_19_01_1_20081101.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57430_info_lin_19_01_2_20081101.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57430_info_lin_19_01_3_20081101.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57430_liste_annexes_20081101.pdf Liste annexes
57430_liste_sup_20081101.pdf Liste sup
57430_plan_sup_20081101.pdf Plan sup
57430_plan_zonage_20081101.pdf Plan zonage
57430_reglement_municipale_construction_20081101.pdf Reglement municipale construction
57430_sectorisation_graphique_1_20081101.pdf Sectorisation graphique 1
57430_sectorisation_graphique_2_20081101.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.