54176_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EINVILLE-AU-JARD"



Informations

Nom du document DU_54176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EINVILLE-AU-JARD
Maillage 54176 EINVILLE-AU-JARD
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 12:37
Publié le 31/03/2026 à 14:08
Mis à jour le 31/03/2026 à 14:08
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 54176_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2155b0de937e2847a15fa027420708d6
Producteur EsTerr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'EINVILLE-AU-JARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54176
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.4446005,48.625595,6.5187201,48.6789814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54176_procedure_20210107.pdf Procédure
54176_procedure_20230209.pdf Procédure
54176_procedure_20260212.pdf Procédure
54176_rapport_20151103.pdf Rapport
54176_rapport_20200910.pdf Rapport
54176_rapport_20210107.pdf Rapport
54176_rapport_20230209.pdf Rapport
54176_rapport_20260212.pdf Rapport
54176_padd_20151103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54176_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
54176_reglement_graphique_20260212.pdf Règlement graphique
54176_annexes_20151103.pdf Annexes
54176_liste_annexes_20151103.pdf Liste annexes
54176_liste_annexes_20200910.pdf Liste annexes
54176_liste_annexes_20230209.pdf Liste annexes
54176_liste_sup_20151103.pdf Liste sup
54176_plan_sup_20151103.pdf Plan sup
54176_orientations_amenagement_20210107.pdf OAP
54176_orientations_amenagement_20230209.pdf OAP
54176_orientations_amenagement_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EsTerr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : EsTerr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.