54176_PLU_20230209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EINVILLE-AU-JARD"


Informations

Nom du document DU_54176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EINVILLE-AU-JARD
Maillage 54176 EINVILLE-AU-JARD
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 09:29
Publié le 04/04/2023 à 10:35
Mis à jour le 04/04/2023 à 10:35
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54176_PLU_20230209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-22479f9c65f40d4a71fad6885529cefa
Producteur EsTerr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EINVILLE-AU-JARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54176
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.4446005,48.625595,6.5187201,48.6789814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54176_procedure_20210107.pdf Procédure
54176_procedure_20230209.pdf Procédure
54176_rapport_20151103.pdf Rapport
54176_rapport_20200910.pdf Rapport
54176_rapport_20210107.pdf Rapport
54176_rapport_20230209.pdf Rapport
54176_padd_20151103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54176_reglement_20200910.pdf Règlement écrit
54176_reglement_graphique_20230209.pdf Règlement graphique
54176_annexes_20151103.pdf Annexes
54176_liste_annexes_20151103.pdf Liste annexes
54176_liste_annexes_20200910.pdf Liste annexes
54176_liste_annexes_20230209.pdf Liste annexes
54176_liste_sup_20151103.pdf Liste sup
54176_plan_sup_20151103.pdf Plan sup
54176_orientations_amenagement_20210107.pdf OAP
54176_orientations_amenagement_20230209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EsTerr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

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