57537_PLU_20260203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETITE-ROSSELLE"


Informations

Nom du document DU_57537
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETITE-ROSSELLE
Maillage 57537 PETITE-ROSSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2026 à 14:11
Publié le 25/02/2026 à 17:18
Mis à jour le 25/02/2026 à 17:18
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 57537_PLU_20260203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-228184ead282c544f3d53924c6740687
Producteur esterr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PETITE-ROSSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57537
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.8359465,49.1932384,6.8848721,49.2227537]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57537_procedure_20230627.pdf Procédure
57537_procedure_20251006.pdf Procédure
57537_procedure_20260203.pdf Procédure
57537_rapport_20230627.pdf Rapport
57537_rapport_20260203.pdf Rapport
57537_padd_20170711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57537_reglement_20230627.pdf Règlement écrit
57537_reglement_graphique_20260203.pdf Règlement graphique
57537_annexes_20230627.pdf Annexes
57537_annexes_20251006.pdf Annexes
57537_orientations_amenagement_20260203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.