76492_PLU_20200924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUVILLE-LA-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_76492
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUVILLE-LA-RIVIERE
Maillage 76492 OUVILLE-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2024 à 15:13
Publié le 07/08/2024 à 17:23
Mis à jour le 07/08/2024 à 17:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76492_PLU_20200924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23379e7b1826b4f33678e040a033edd4
Producteur CC Terroir de Caux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUVILLE-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76492
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.9550929,49.8607154,1.0089944,49.8867415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76492_procedure_20170928.pdf Procédure
76492_procedure_20180226.pdf Procédure
76492_procedure_20180620.pdf Procédure
76492_procedure_20200924.pdf Procédure
76492_rapport_20170928.pdf Rapport
76492_rapport_20200924.pdf Rapport
76492_padd_20200924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76492_reglement_20200924.pdf Règlement écrit
76492_reglement_graphique_20200924.pdf Règlement graphique
76492_annexes_1_20200924.pdf Annexes 1
76492_annexes_2_20200924.pdf Annexes 2
76492_annexes_3_20200924.pdf Annexes 3
76492_annexes_4_20200924.pdf Annexes 4
76492_orientations_amenagement_20170928.pdf OAP
76492_orientations_amenagement_20200924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.