52114_PLU_20241118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUVILLAIN"


Informations

Nom du document DU_52114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUVILLAIN
Maillage 52114 CHATEAUVILLAIN
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2024 à 17:07
Publié le 29/11/2024 à 12:30
Mis à jour le 29/11/2024 à 12:30
Statut
Version 7
Nom de l'archive 52114_PLU_20241118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-241115c1e18c1fcb5cc6f7f63926a754
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUVILLAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8321491,47.9779414,5.0495157,48.0752158]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52114_procedure_20230720.pdf Procédure
52114_procedure_20241118.pdf Procédure
52114_rapport_1_20230720.pdf Partie 1
52114_rapport_2_20230720.pdf Partie 2
52114_rapport_3_20241118.pdf Partie 3
52114_padd_20230720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52114_reglement_20241118.pdf Règlement écrit
52114_reglement_graphique_1_20241118.pdf Règlement graphique 1
52114_reglement_graphique_2_20230720.pdf Règlement graphique 2
52114_reglement_graphique_3_20230720.pdf Règlement graphique 3
52114_reglement_graphique_4_20230720.pdf Règlement graphique 4
52114_reglement_graphique_5_20230720.pdf Règlement graphique 5
52114_Liste_servitudes_20230720.pdf Liste servitudes
52114_RecommandationsArchi_20230720.pdf RecommandationsArchi
52114_Orientations_amenagement_20230720.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.