11255_PLU_20230926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREDON-DES-CORBIERES"


Informations

Nom du document DU_11255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREDON-DES-CORBIERES
Maillage 11255 MONTREDON-DES-CORBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2023 à 13:47
Publié le 26/10/2023 à 09:37
Mis à jour le 26/10/2023 à 09:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 11255_PLU_20230926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25ed864fc4e677e39c2fc54cfae25daa
Producteur Bureau d'études GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREDON-DES-CORBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11255
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8935531,43.157279,2.9543814,43.2058776]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11255_procedure_20230926.pdf Procédure
11255_rapport_1_20040317.pdf Partie 1
11255_rapport_2_20061107.pdf Partie 2
11255_rapport_3_20071106.pdf Partie 3
11255_rapport_4_20140305.pdf Partie 4
11255_rapport_5_20140827.pdf Partie 5
11255_rapport_6_20160615.pdf Partie 6
11255_rapport_7_20200507.pdf Partie 7
11255_rapport_8_20221117.pdf Partie 8
11255_padd_20061107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11255_prescription_surf_05_01_20200507.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11255_reglement_20221117.pdf Règlement écrit
11255_reglement_graphique_20230926.pdf Règlement graphique
11255_liste_sup_20230926.pdf Liste sup
11255_plan_sup_20230926.pdf Plan sup
11255_surf_mh_20230926.pdf Surf mh
11255_orientations_amenagement_1_20200507.pdf OAP 1
11255_orientations_amenagement_2_20221117.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.