17252_PLU_20200626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MUNG"


Informations

Nom du document DU_17252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MUNG
Maillage 17252 LE MUNG
Source Téléversement
Téléversé le 20/08/2020 à 09:42
Publié le 21/08/2020 à 09:23
Mis à jour le 21/08/2020 à 09:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17252_PLU_20200626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-261a6c80cfa96a8a3230b80084d0bcc3
Producteur Cdc des Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MUNG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/08/2020.
Emprise [-0.7449966,45.8566633,-0.6813423,45.8819065]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17252_procedure_20200626.pdf Procédure
17252_rapport_20200626.pdf Rapport
17252_PADD_20200626.pdf PADD
17252_reglement_20200626.pdf Règlement écrit
17252_reglement_graphique_20200626.pdf Règlement graphique
17252_info_lin_19_aep_20200626.pdf Info lin 19 aep
17252_info_lin_19_texte_20200626.pdf Info lin 19 texte

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cdc des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.