11371_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLES-SUR-L'HERS"


Informations

Nom du document DU_11371
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLES-SUR-L'HERS
Maillage 11371 SALLES-SUR-L'HERS
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 14:50
Publié le 29/12/2025 à 15:12
Mis à jour le 29/12/2025 à 15:12
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 11371_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-262baf10bb383c8bf3b43920d8d80ac2
Producteur Commune de Salles-sur-l'Hers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALLES-SUR-L'HERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11371
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7332693,43.2745911,1.827209,43.318029]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11371_procedure_20251218.pdf Procédure
11371_rapport_1_20200609.pdf Partie 1
11371_rapport_2_20230531.pdf Partie 2
11371_rapport_3_20251218.pdf Partie 3
11371_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11371_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
11371_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
11371_info_surf_04_20251218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11371_info_surf_21_00_20251218.pdf Projet de plan de prévention des risques
11371_info_surf_32_20251218.pdf Secteur de taxe d'aménagement
11371_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
11371_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
11371_notice_sanitaire_20251218.pdf Notice sanitaire
11371_OAP_1_20251218.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Salles-sur-l'Hers
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sallessurlhers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sallessurlhers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.