69299_PLU_20240529

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-SAUGNIEU"


Informations

Nom du document DU_69299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-SAUGNIEU
Maillage 69299 COLOMBIER-SAUGNIEU
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2024 à 08:10
Publié le 02/08/2024 à 08:37
Mis à jour le 02/08/2024 à 08:37
Statut
Version 5
Nom de l'archive 69299_PLU_20240529
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27a2f1196e9231453e71db6bf45ba9fe
Producteur Mairie de Colombier-Saugnieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIER-SAUGNIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69299
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0566879,45.6950271,5.1603779,45.7398258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69299_procedure_20240529.pdf Procédure
69299_rapport_20240529.pdf Rapport
69299_padd_20240529.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69299_prescription_surf_02_00_1_20240529.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69299_prescription_surf_02_00_2_20240529.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69299_prescription_surf_02_00_3_20240529.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69299_prescription_surf_05_01_20240529.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69299_prescription_surf_05_02_20240529.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
69299_prescription_surf_05_03_20240529.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
69299_prescription_surf_05_04_20240529.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
69299_prescription_surf_17_00_20240529.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
69299_reglement_20240529.pdf Règlement écrit
69299_reglement_graphique_20240529.pdf Règlement graphique
69299_info_surf_04_00_20240529.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69299_info_surf_05_00_20240529.pdf Zone d'aménagement différé
69299_info_surf_12_00_20240529.pdf Périmètre de sursis à statuer
69299_info_surf_14_00_20240529.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69299_info_surf_17_00_20240529.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
69299_info_surf_19_01_1_20240529.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69299_info_surf_19_01_2_20240529.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69299_info_surf_19_01_3_20240529.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69299_info_surf_25_00_20240529.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69299_info_surf_27_00_20240529.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
69299_info_surf_99_00_1_20240529.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69299_info_surf_99_00_2_20240529.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69299_liste_SUP_20240529.pdf Liste SUP
69299_liste_annexes_20240529.pdf Liste annexes
69299_plan_SUP_20240529.pdf Plan SUP
69299_orientations_amenagement_20240529.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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