88373_CC_20120305
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RAON-SUR-PLAINE"
Informations
Nom du document | DU_88373 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de RAON-SUR-PLAINE |
Maillage | 88373 RAON-SUR-PLAINE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 01/03/2018 à 09:00 |
Publié le | 11/03/2020 à 13:28 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 88373_CC_20120305 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-27de85af02507a227cb44600931f2030 |
Producteur | Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAON-SUR-PLAINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [7.077364811344685,48.49742949151728,7.135890109499658,48.513732683541335] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2500 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
14/04/2016
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Téléphone : Aucun Courriel : contact@ca-saintdie.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : agence.alsace@toposweb.com |
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Procédures en cours
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