51105_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERNAY-LES-REIMS"


Informations

Nom du document DU_51105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERNAY-LES-REIMS
Maillage 51105 CERNAY-LES-REIMS
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2024 à 08:11
Publié le 25/01/2024 à 08:35
Mis à jour le 25/01/2024 à 08:35
Statut
Version 8
Nom de l'archive 51105_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2846daf3f72b0561c198cf0737d06a9b
Producteur service planification

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERNAY-LES-REIMS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51105
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0780904,49.2274752,4.1374993,49.2804259]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51105_procedure_20231221.pdf Procédure
51105_rapport_1_20231221.pdf Partie 1
51105_rapport_2_20231221.pdf Partie 2
51105_rapport_3_20231221.pdf Partie 3
51105_rapport_4_20231221.pdf Partie 4
51105_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51105_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
51105_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
51105_annexes_1_20231221.pdf Annexes 1
51105_annexes_2_20231221.pdf Annexes 2
51105_annexes_3_20231221.pdf Annexes 3
51105_annexes_4_20231221.pdf Annexes 4
51105_info_lin_19_01_1_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51105_info_lin_19_01_2_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51105_info_surf_19_01_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51105_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.