49037_PLU_20171128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOURG-D'IRE"


Informations

Nom du document DU_49037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOURG-D'IRE
Maillage 49037 LE BOURG-D'IRE
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2020 à 09:08
Publié le 12/03/2020 à 19:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 49037_PLU_20171128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28c115783e44c2eb8b07b6649c1067a5
Producteur Mairie déléguée Le Bourg d’Iré

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOURG-D'IRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.0104159929437775,47.64514091900901,-0.9244908598821664,47.70142610882177]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49037_info_surf_05_1_20131210.pdf Info surf 05 1
49037_info_surf_06_1_20131210.pdf Info surf 06 1
49037_liste_sup_20131210.pdf Liste sup
49037_orientations_amenagement_1_20131210.pdf OAP 1
49037_padd_20171128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49037_plan_SUP_20031210.pdf Plan SUP
49037_prescription_surf_05_00_20171128.pdf Emplacement réservé
49037_rapport_1_20171128.pdf Partie 1
49037_rapport_2_20171128.pdf Partie 2
49037_rapport_3_20171128.pdf Partie 3
49037_reglement_20171128.pdf Règlement écrit
49037_reglement_graphique_1_20171128.pdf Règlement graphique 1
49037_reglement_graphique_2_20171128.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie déléguée Le Bourg d’Iré
Téléphone : Aucun
Courriel : lebourgdire@segreenanjoubleu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lebourgdire@segreenanjoubleu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.