68067_PLU_20240425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTAVON"



Informations

Nom du document DU_68067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTAVON
Maillage 68067 COURTAVON
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2024 à 10:08
Publié le 14/05/2024 à 11:34
Mis à jour le 14/05/2024 à 11:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68067_PLU_20240425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29ca977d2730b8586b33b9304ea17c49
Producteur Communauté de communes Sundgau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTAVON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68067
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.1772329,47.4537422,7.2304604,47.491498]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68067_procedure_20240425.pdf Procédure
68067_rapport_1_20240425.pdf Partie 1
68067_rapport_2_20240425.pdf Partie 2
68067_padd_20240425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68067_prescription_surf_05_00_20240425.pdf Emplacement réservé
68067_reglement_20240425.pdf Règlement écrit
68067_reglement_graphique_1_20240425.pdf Règlement graphique 1
68067_reglement_graphique_2_20240425.pdf Règlement graphique 2
68067_reglement_graphique_3_20240425.pdf Règlement graphique 3
68067_info_surf_19_01_20240425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68067_info_surf_99_00_20240425.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
68067_info_txt_19_01_1_20240425.pdf Info txt 19 01 1
68067_info_txt_19_01_2_20240425.pdf Info txt 19 01 2
68067_info_txt_19_01_3_20240425.pdf Info txt 19 01 3
68067_info_txt_20240425.pdf Info txt
68067_liste_annexes_20240425.pdf Liste annexes
68067_plan_sup_20240425.pdf Plan sup
68067_orientations_amenagement_20240425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68067 COURTAVON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.