26087_PLU_20220707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SAINT-JEAN"


Informations

Nom du document DU_26087
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SAINT-JEAN
Maillage 26087 CHATILLON-SAINT-JEAN
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2022 à 10:52
Publié le 02/08/2022 à 18:21
Mis à jour le 02/08/2022 à 18:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26087_PLU_20220707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29eaa78487b84a255eb6da0a6250dce6
Producteur Mairie de Chatillon-Saint-Jean

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SAINT-JEAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26087
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/08/2022.
Emprise [5.1111769,45.0744269,5.1626559,45.122319]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26087_procedure_20220707.pdf Procédure
26087_rapport_20220707.pdf Rapport
26087_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26087_reglement_20220707.pdf Règlement écrit
26087_reglement_graphique_20220707.pdf Règlement graphique
26087_info_lin_19_aep_20220707.pdf Info lin 19 aep
26087_info_lin_19_eu_20220707.pdf Info lin 19 eu
26087_info_pct_19_texte_20220707.pdf Info pct 19 texte
26087_info_surf_19_zonass_20220707.pdf Info surf 19 zonass
26087_liste_sup_20220707.pdf Liste sup
26087_plan_sup_20220707.pdf Plan sup
26087_ppr_inon_20220707.pdf Ppr inon
26087_orientations_amenagement_20220707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26087 CHATILLON-SAINT-JEAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.