83071_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LONDE-LES-MAURES"


Informations

Nom du document DU_83071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LONDE-LES-MAURES
Maillage 83071 LA LONDE-LES-MAURES
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 15:02
Publié le 06/01/2026 à 15:25
Mis à jour le 06/01/2026 à 15:25
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 83071_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2aafb7bfa75946c33d41c02fbf21cf41
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA LONDE-LES-MAURES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83071
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1584286,43.1130741,6.3249759,43.2149634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83071_procedure_20220719.pdf Procédure
83071_rapport_1_20130619.pdf Partie 1
83071_rapport_1_20150407.pdf Partie 1
83071_rapport_1_20151127.pdf Partie 1
83071_rapport_1_20180222.pdf Partie 1
83071_rapport_1_20191017.pdf Partie 1
83071_rapport_1_20201130.pdf Partie 1
83071_rapport_1_20220608.pdf Partie 1
83071_rapport_1_20220719.pdf Partie 1
83071_rapport_2_20251212.pdf Partie 2
83071_padd_20130619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83071_prescription_pct_07_20201130.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
83071_prescription_surf_05_20201130.pdf Emplacement réservé
83071_prescription_surf_05_20220719.pdf Emplacement réservé
83071_prescription_surf_05_20251212.pdf Emplacement réservé
83071_reglement_20201130.pdf Règlement écrit
83071_reglement_20220719.pdf Règlement écrit
83071_reglement_20251212.pdf Règlement écrit
83071_reglement_graphique_1_20251212.pdf Règlement graphique 1
83071_reglement_graphique_2_20251212.pdf Règlement graphique 2
83071_reglement_graphique_3_20251212.pdf Règlement graphique 3
83071_cahier_recommandations_architecturales_20150407.pdf Cahier recommandations architecturales
83071_info_surf_04_00_20151127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83071_info_surf_08_00_20191017.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
83071_info_surf_14_00_20151127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83071_info_surf_19_01_1_20130619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83071_info_surf_19_01_2_20130619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83071_info_surf_19_01_3_20130619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83071_info_surf_21_00_20151127.pdf Projet de plan de prévention des risques
83071_info_surf_21_01_20130619.pdf Info surf 21 01
83071_info_surf_27_00_20151127.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
83071_info_surf_38_00_20151127.pdf Secteurs d'information sur les sols
83071_info_surf_99_00_20151127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83071_info_surf_99_01_20191017.pdf autre relevant de la loi littoral
83071_liste_sup_20191017.pdf Liste sup
83071_plan_sup_20191017.pdf Plan sup
83071_oap_20251212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

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