14237_PLU_20161026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMIEVILLE"



Informations

Nom du document DU_14237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMIEVILLE
Maillage 14237 EMIEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/08/2020 à 09:51
Publié le 28/08/2020 à 17:04
Mis à jour le 28/08/2020 à 17:04
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 14237_PLU_20161026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b20c62faf006b76d3bff8c92d4af625
Producteur Mairie d'EMIEVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EMIEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/08/2020.
Emprise [-0.2436702,49.141969,-0.2069682,49.1680227]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/10/2016
Date de publication : 27/08/2020
Date de révision : 28/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14237_procedure_20161026.pdf Procédure
14237_rapport_20161026.pdf Rapport
14237_padd_20161026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14237_reglement_20161026.pdf Règlement écrit
14237_info_19_20161026.pdf Info 19
14237_info_surf_04_20161026.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14237_plan_SUP_20161026.pdf Plan SUP
14237_plan_reseaux_20161026.pdf Plan reseaux
14237_risques_20151021.pdf Risques
14237_orientations_amenagement_20161026.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'EMIEVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.emieville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.emieville@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14237 EMIEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.