69241_PLU_20240425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TALUYERS"


Informations

Nom du document DU_69241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TALUYERS
Maillage 69241 TALUYERS
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2024 à 11:22
Publié le 31/05/2024 à 09:38
Mis à jour le 31/05/2024 à 09:38
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69241_PLU_20240425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ba4a18dc44f2084051940b573783596
Producteur Commune de Taluyers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TALUYERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69241
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [4.7045819,45.6158509,4.7484984,45.6528546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69241_procedure_20240425.pdf Procédure
69241_rapport_20240425.pdf Rapport
69241_padd_20240425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69241_prescription_lin_24_1_20240425.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
69241_prescription_surf_02_1_20240425.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69241_prescription_surf_02_2_20240425.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69241_prescription_surf_02_3_20240425.pdf Prescription surf 02 3
69241_prescription_surf_05_1_20240425.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69241_reglement_20240425.pdf Règlement écrit
69241_reglement_graphique_20240425.pdf Règlement graphique
69241_info_pct_16_1_20240425.pdf Info pct 16 1
69241_info_surf_04_1_20240425.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69241_info_surf_06_1_20240425.pdf Info surf 06 1
69241_info_surf_14_1_20240425.pdf Info surf 14 1
69241_info_surf_19_1_20240425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69241_info_surf_25_1_20240425.pdf Info surf 25 1
69241_info_surf_26_1_20240425.pdf Info surf 26 1
69241_info_surf_99_1_20240425.pdf autre relevant de la loi littoral
69241_info_surf_99_2_20240425.pdf autre relevant de la loi montagne
69241_liste_sup_20240425.pdf Liste sup
69241_orientations_amenagement_1_20240425.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.